1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par la société L'Auto Adaptée, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 5 000 €, spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
- Raison sociale : L'Auto Adaptée
- Forme juridique : SASU (Société par actions simplifiée à associé unique)
- Capital social : 5 000 €
- SIRET : 80832023800021
- RCS : Montauban B 808 320 238
- TVA intracommunautaire : FR11808320238
- Siège social : 2095 C Route de Montbartier, 82710 Bressols
- Téléphone : 05 63 68 16 44
- Responsable de la publication : Jordan Falières
2. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par la société :
- Hébergeur : Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
- Site internet : www.cloudflare.com
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L'Auto Adaptée est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, graphismes, logos, vidéos, structure générale, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'Auto Adaptée.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
L'Auto Adaptée s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, ne constituent pas un engagement contractuel et sont susceptibles d'évoluer. Les prix et spécifications des véhicules d'occasion présentés sur le renvoi Le Bon Coin font foi.
5. Conception et Réalisation
La conception graphique, l'intégration web et le développement de ce site internet ont été réalisés par :
- Prestataire : Luc Lagasquie — Studio We Are
- Site internet : https://we-are.fr